Lorsqu’un automobiliste commet une infraction routière, une question se pose souvent : combien de temps faudra-t-il attendre avant de recevoir l’amende ? Les délais peuvent varier en fonction de plusieurs facteurs, incluant la nature de l’infraction et le mode de relevé de celle-ci, comme les radars automatiques ou les contrôles manuels effectués par la police.
En général, pour les infractions relevées par radar automatique, le délai moyen pour recevoir l’avis de contravention est de quelques jours à quelques semaines. Pour les infractions constatées directement par les forces de l’ordre, le délai peut être plus court, généralement de l’ordre de quelques jours.
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Plan de l'article
Temps pour recevoir une amende selon le type d’infraction
Comprendre les délais de réception d’une amende selon le type d’infraction commise est essentiel pour les automobilistes. En fonction de la nature de l’infraction, ces délais peuvent varier considérablement.
Feu rouge grillé
La réception de l’amende pour un feu rouge grillé se situe généralement entre 5 à 7 jours. Ce type d’infraction est souvent relevé par des radars de feu, ce qui permet un traitement rapide et automatisé.
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Excès de vitesse
Le délai de réception pour une amende d’excès de vitesse dépend du type de radar utilisé :
- Radar fixe : 5 à 10 jours
- Radar mobile : 10 à 15 jours
Ces délais tiennent compte du temps nécessaire pour le traitement des données et l’envoi des avis de contravention.
Stationnement gênant
Pour une infraction de stationnement gênant, le délai de réception de l’amende est généralement de 10 jours. Cette infraction est souvent constatée directement par les forces de l’ordre, ce qui peut expliquer ce délai.
Téléphone au volant
L’usage du téléphone au volant entraîne aussi un délai de réception d’environ 10 jours. Cette infraction, souvent relevée lors de contrôles routiers, nécessite un traitement administratif similaire à celui des infractions de stationnement gênant.
Les délais pour recevoir une amende après une infraction routière varient selon la nature de l’infraction et les moyens de détection utilisés. Les automobilistes doivent être conscients de ces délais pour mieux gérer leurs obligations légales.
Délai de réception d’une amende par type de radar
La réception d’une amende après une infraction routière dépend aussi du type de radar ayant constaté l’infraction. Différents radars sont utilisés pour surveiller les routes françaises, chacun avec ses propres délais de traitement et d’envoi des amendes.
Radar fixe
Le radar fixe, souvent installé en bord de route ou sur des infrastructures, permet de détecter les excès de vitesse de manière continue. Le délai de réception pour ces infractions est généralement de 5 à 10 jours. Cette rapidité s’explique par l’automatisation du processus de détection et d’envoi des avis de contravention.
Radar mobile
Le radar mobile, utilisé par les forces de l’ordre lors de contrôles ponctuels, présente des délais légèrement plus longs. Le délai de réception d’une amende pour une infraction relevée par un radar mobile varie entre 10 et 15 jours. Cette durée s’explique par le temps nécessaire à la vérification et à la validation des infractions constatées.
Radar de feu
Les radars de feu sont spécifiquement conçus pour détecter les véhicules franchissant un feu rouge. Le délai de réception d’une amende après une telle infraction est généralement de 5 à 7 jours. Comme pour les radars fixes, le processus est largement automatisé, permettant un envoi rapide des avis de contravention.
Considérez que ces délais peuvent varier en fonction de la charge de travail des services de traitement des infractions et des éventuelles périodes de forte activité, comme les vacances d’été. Recevoir son amende rapidement permet de mieux anticiper les démarches à suivre, qu’il s’agisse de régler l’amende ou de contester l’infraction si nécessaire.
FAQ sur le délai de réception d’une amende
Quel est le rôle de l’ANTAI et du CNT dans l’envoi des amendes ?
- ANTAI : l’agence nationale de traitement automatisé des infractions envoie les avis de contravention par mail.
- CNT : le centre national de traitement envoie les avis de contravention par courrier postal.
Quels sont les différents montants d’amende ?
- Amende forfaitaire : 135 €
- Amende minorée : 90 €
- Amende majorée : 375 €
Quel est le délai de prescription des infractions routières selon le code de la route ?
Le délai de prescription pour les infractions routières est d’1 an. Cela signifie qu’au-delà de ce délai, l’infraction ne peut plus être poursuivie.
Comment contester une amende ?
Pour contester une amende, utilisez le formulaire de requête en exonération fourni avec l’avis de contravention. Envoyez-le au centre national de traitement avec les justificatifs nécessaires.
Quels sont les délais pour recevoir une amende après une infraction ?
- Feu rouge grillé : 5 à 7 jours
- Excès de vitesse : 5 à 10 jours (radar fixe), 10 à 15 jours (radar mobile)
- Stationnement gênant : 10 jours
- Téléphone au volant : 10 jours
La diversité des délais de réception selon le type d’infraction et le mode de détection permet de mieux appréhender les attentes et les procédures en cas de réception d’une amende. Comprendre ces éléments est fondamental pour une gestion efficace des contraventions.
